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Marques déposées par l'association loi 1901 AFVAC
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ASV LE CONGRES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ASV LE CONGRES
AFVAC, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4177310
Date de dépôt :
29/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2025
ASV LE CONGRES de AFVAC

Présentation de la marque ASV LE CONGRES

Déposée par voie électronique le 29 avril 2015 par l'association loi 1901 AFVAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASV LE CONGRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 AFVAC domicilié(e) 40 rue de Berri - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFVAC, Mme. SYLVIE DUFOUR PIERRAT domicilié(e) 40 rue de Berri - 75008 - Paris - France.

La marque ASV LE CONGRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASV LE CONGRES arrivera à expiration en date du 29 avril 2025.

AFVAC a également déposé les autres marques suivantes : AFVAC LE CONGRES , AFVAC EDITIONS , TROPHEE INNOVATION VETERINAIRE , PRIX DE L'INNOVATION VETERINAIRE , Mascotte vétérinaire , village des start up , E-VET , Revue vétérinaire clinique - L'Animal de compagnie - Anciennement PMCAC


AFVAC, ASSOCIATION LOI 1901 - 40 rue de Berri - 75008 - PARIS - France


AFVAC, Mme. SYLVIE DUFOUR PIERRAT - 40 rue de Berri - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.